Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUASANTE
Enkaoua Alain

Numéro de dépôt :
96654827
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque AQUASANTE

Déposée le 5 décembre 1996 par Enkaoua Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASANTE »

Le déposant est Enkaoua Alain domicilié(e) 154 rue de France,06000 NICE (dossier no 2328448) - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enkaoua alain domicilié(e) 154 rue de France,06000 NICE (dossier no 2328448) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASANTE est expirée depuis le 5 décembre 2016.

Enkaoua Alain a également déposé les autres marques suivantes : MJM Meilleur Joueur du Match , S.O.S DOS SERVICE OSTÉOPATHIQUE DE SECOURS 7J/7J DOS S.O.S. , S.O.S. DOS SERVICE OSTEOPATIQUE SECOURS , AQUABEAUTE , ATTENTION FEMME ENCEINTE , CARDIO-CENTER " Prenez votre coeur en main ! "


Enkaoua Alain - 154 rue de France,06000 NICE (dossier no 2328448) - 06000 - France


Enkaoua alain - 154 rue de France,06000 NICE (dossier no 2328448) - 06000 - France


Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2006 n°2328448 - Publication au BOPI 2006-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Parfums, eau de toilette, huiles essentielles, savons de toilette, cosmétiques pour les soins du visage et du corps sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, émulsions, huiles, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour le bain sous forme de crèmes, laits, lotions, gels, huiles, sels ; produits cosmétiques pour le maquillage ; poudre et talc ; shampooings et lotions pour les cheveux ; déodorants à usage personnel. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical. Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, revues professionnelles, répertoires, annuaires, agendas, almanachs. Télécommunications. Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision. Communications par services télématiques (télétexte et vocal) transmissions des messages, émissions télévisées et radio, vidéogrammes, diffusions de programmes par voies hertziennes, câbles, satellites. Communications par terminaux d'ordinateurs et communications par réseaux d'ordinateurs. Communications numériques, communications multimédiatiques, réseaux en lignes et services en lignes. Serveur vocal de données, de textes et d'images. Communications par plate-forme d'intermédiation. Centres, services et soins de santé utilisant en partie l'eau sous toutes ses formes et ses dérivés pour les traitements. Centres, services et soins de thalassothérapie, thermalisme, balnéothérapie, hydrothérapie. Centres services et soins médicaux, para-médicaux auxiliaires médicaux. Centres services et soins de rééducation, réadaptation, réhabilitation en piscine médicale, bassin et baignoire. Centres services et soins de remise en forme, gymnastique aquatique, hygiène, beauté, esthétique cosmétique, hammam, sauna, solariums, coiffure, restaurants, bars, hôtels ; réseaux et partenariats entre professions et professionnels de la santé, d'hygiène et de la beauté esthétique, cosmétique. Services de conseils, informations, orientations, traitements en matière médicale, para-médicale de santé, d'hygiène, beauté, esthétique cosmétique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.